Dernière mise à jour : [date]
Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations dans le cadre de la vente de produits du club KinderPool City FC et de la collecte de dons via le site [URL].
Produits et disponibilité
Les produits proposés sont visibles sur le site et disponibles dans la limite des stocks.
Prix
Les prix sont affichés en euros, TVA comprise si applicable. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de commande.
Commande
Toute commande via le site implique l’acceptation des présentes CGV.
Paiement
Les paiements sont sécurisés via [Stripe / PayPal / Mollie]. Le club ne stocke pas les données bancaires.
Livraison
La livraison est effectuée en Belgique et à l’étranger (si précisé) à l’adresse indiquée par le client. Les délais peuvent varier selon le transporteur.
Droit de rétractation (loi belge)
Conformément au Code de droit économique belge, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours calendrier pour se rétracter, sauf exceptions (produits personnalisés, denrées périssables).
Retours et remboursements
Les retours doivent être effectués dans leur état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client sauf erreur de notre part.
Dons
Les dons sont considérés comme définitifs et non remboursables sauf en cas d’erreur technique.
Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – Belgique
Dernière mise à jour : [date]
Objet
Les présentes CGU régissent l’accès et l’utilisation du site KinderPool City FC.
Accès au site
Le site est disponible 24h/24, sauf interruption pour maintenance ou force majeure.
Compte utilisateur
L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et des actions effectuées via son compte.
Propriété intellectuelle
Les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur belge et européen.
Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans la Politique de Confidentialité.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit belge. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville du club].